cropped-icone-xl-CMJN.pngLe contenu de ce site N’EST PAS LIBRE DE DROIT.

Conformément aux dispositions de la Loi sur les droits d’auteur, il est interdit de modifier, de reproduire, d’enregistrer ou de diffuser les présents documents sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit (procédé électronique ou mécanique, microfilm, photocopie, enregistrement ou autre …) sans avoir obtenu au préalable l’autorisation écrite des auteurs.

Tous droits de reproduction ou de représentation de ceux-ci sont réservés pour tous pays.

 

VOS DONNÉES

Données personnelles

Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu,

Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.

Conformément à l’Article 22-II-2 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, ce site est dispensé de déclaration à la CNIL.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant le correspondant informatique et libertés de ce site.

Contacter le webmaster

 

Statistiques

En vue d’adapter le site aux demandes de ses visiteurs, nous mesurons le nombre de visites, le nombre de pages vues ainsi que de l’activité des visiteurs sur le site et leur fréquence de retour.

L’outil de statistiques que nous utilisaons, génère un cookie avec un identifiant unique, dont la durée de conservation est limitée à 6 mois.

Vous pouvez vous opposer à ce cookie ou exercer votre droit d’accès aux données statistiques vous concernant en contactant le webmaster.

Contacter le webmaster

Formulaires

La plupart des informations fournies dans les formulaires en ligne sont obligatoires.

Elles font l’objet d’un traitement informatisé à la CNIL et sont destinées

aux membres et services de la CNIL chargés de l’instruction de votre dossier
au public désireux de s’informer de l’existence d’un fichier dans les conditions prévues à l’article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée.

Vous pouvez exercer votre droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant en écrivant à Communauté de Paroisses saint-Jean-Baptiste – Maison Saint-Jean – 6, rue du Bastion Saint-Dominique – Perpignan

Contacter le webmaster

INFORMATIONS ÉDITEUR

Gestionnaire : Paroisses Catholiques de Portet sur Garonne – 12 rue Robert Saintigny – 31120 Portet sur Garonne

Directeur de publication : Monsieur l’Abbé Bogdan Velyanyk – Curé

Webmestre : Elisabeth Dupont – Advanced Data Network

Crédits

Conception du site et webdesign : Elisabeth Dupont

Réalisation : Elisabeth Dupont

Hébergement : Advanced Data Network

 

Créer un lien vers www.paroisseportet.fr , www.paroissesportet.fr, www.paroisse-portet.fr ou www.paroisses-portet.fr

Le site des Paroisses Catholiques de Portet sur Garonne autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu, sous réserve :

• Que le lien pointant vers le site de la Paroisses Catholiques de Portet sur Garonne soit accessible par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre/onglet.
• Que la balise title du lien mentionne www.paroisseportet.fr , www.paroissesportet.fr, www.paroisse-portet.fr ou www.paroisses-portet.fr

Les informations ne doivent utilisées qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
Cette autorisation exclut l’utilisation du logo CNIL.

Droit d’auteur – Copyright © – Réutilisation des contenus

La reproduction sur support électronique
A l’exception du logo et de l’iconographie, la reproduction de tout ou partie du contenu de ce site sur un support électronique est autorisée sous réserve :
• citation explicite de la source www.paroisseportet.fr , www.paroissesportet.fr, www.paroisse-portet.fr ou www.paroisses-portet.fr
• mention explicite « © Paroisses Catholiques de Portet sur Garonne – Droits réservés ».

Les informations utilisées ne doivent l’être qu’à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.

Cette autorisation ne s’applique pas aux sites internet diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

La reproduction sur support papier
A l’exception du logo et de l’iconographie, la reproduction des pages de ce site sur un support papier est autorisée, sous réserve du respect des conditions suivantes :
• gratuité de la diffusion,
• respect de l’intégrité des documents reproduits (aucune modification, ni altération d’aucune sorte)
• citation explicite de la source du site www.paroisseportet.fr , www.paroissesportet.fr, www.paroisse-portet.fr ou www.paroisses-portet.fr 
• mention explicite « © Paroisses Catholiques de Portet sur Garonne – Droits réservés »

Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.

Pour toute autre utilisation :

Nous consulter